Marque enregistrée - Marque en vigueur

SI BIO DESIGN
M. ALAIN PEUCHOT

Numéro de dépôt :
4216727
Date de dépôt :
10/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2025
SI BIO DESIGN de ALAIN PEUCHOT

Présentation de la marque SI BIO DESIGN

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2015 par monsieur ALAIN PEUCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SI BIO DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur ALAIN PEUCHOT domicilié(e) 60 Allée ROXANE - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN PEUCHOT domicilié(e) 60 Allée ROXANE - 83600 - FREJUS - France.

La marque SI BIO DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI BIO DESIGN arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.

ALAIN PEUCHOT a également déposé les autres marques suivantes : BIO SOLAIRE , SI TECH INDUSTRIE , SUNNYLIGHT , ELEANCE


M. ALAIN PEUCHOT - 60 Allée ROXANE - 83600 - FREJUS - France


M. ALAIN PEUCHOT - 60 Allée ROXANE - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques.